1. Éditeur du site

David Melun – L’Agence D’Melun
Entrepreneur individuel
SIRET : 92817104000019
Siège social : 4 Rue de la Chapelle Sainte-Anne, 72380 Sainte-Anne
Téléphone : 06 58 96 54 83
Email : contact(@)lagencedmelun.fr
Site internet : https://lagencedmelun.fr

2. Directeur de la publication

David Melun

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40
Site internet : www.infomaniak.com

4. Création et maintenance du site

Ce site a été conçu et est maintenu par Sarthewebconsulting.
Site internet : www.sarthewebconsulting.fr

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le sitewww.lagencedmelun.fr (textes, images, logos, photographies, vidéos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de David Melun – L’Agence D’Melun, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

6. Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site sont la propriété de L’Agence D’Melun ou utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

7. Limitation de responsabilité

L’Agence David Melun s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus suite à l’utilisation de ces informations.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site à tout moment et sans préavis.

8. Liens hypertextes

Le site www.lagencedmelun.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Agence David Melun n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages résultant de leur consultation.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.